Déposée le 13 octobre 2008 par François Bordes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « humanvillage »
Le déposant est François Bordes domicilié(e) 12 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Bordes domicilié(e) 12 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
François Bordes - 12 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France
François Bordes - 12 rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Disques versatiles digitaux (DVD), disques compacts (CD), cassettes video, cassettes audio, disques et disquettes informatiques enregistré ; logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; appareils de téléphonie mobiles ;
Produits imprimés en papier ou en carton, à savoir livres, magazines, brochures, dépliants, affiches ; photographies ; cartes postales ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pour les artistes ; papeterie ; feuilles, étiquettes, sacs et sachets en matières plastiques ou en papier, pour l'emballage ;
Publicité sur tous supports, y compris les réseaux d'ordinateurs de type Internet ; aide à l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; distribution de prospectus ou d'échantillons ; organisation d'expositions, de conférences et de salons à buts commercial ou de publicité dans les domaines du développement durable, de la solidarité et de l'écologie ;
Transmission d'informations par voie télématique ou électronique ; fourniture d'accès à un réseau d'ordinateurs, de type Internet, pour le paiement électronique en ligne ; service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet ;
Organisation d'excursions et de voyages ; livraison, emballage, étiquetage et entreposage de marchandises ; informations relatives aux voyages, aux excursions, à la livraison, l'emballage, l'étiquetage et l'entreposage de marchandises ;
Services de formation et d'éducation ; services de divertissement ; édition de livres, magazines, brochures, dépliants, affiches, photographies, cartes postales ; organisation d'expositions, de conférences et de salons à but éducatif et culturel dans les domaines du développement durable, de la solidarité et de l'écologie ;
Services d'estimations, d'évaluations et de recherche scientifique dans les domaines du développement durable, de l'écologie et de la solidarité ; développement de programmes informatiques et de logiciels dans les domaines du développement durable, de l'écologie et de la solidarité ;
Services de restauration (alimentation) et d'hébergement temporaires ;
Services médicaux et vétérinaires ; soins d'hygiène pour êtres humains et animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'analyses médicales se rapportant au traitement des individus ;
Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir la mise en relation de volontaires et d'associations dans le domaine de la solidarité et de l'écologie ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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